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Réflexion Revenu de Base

Impôts, Justice… Simplicité

La nouvelle est presque passée inaperçue au milieu des vacances : le Conseil Constitutionnel a retoqué une loi visant à modifier l’impôt sur le revenu.

Personnellement, je n’y comprends rien et je serais bien incapable d’avoir une quelconque opinion, ni sur la loi, ni sur la décision du dit Conseil. Je n’ai d’ailleurs pas beaucoup d’estime pour l’impôt sur le revenu d’une manière générale et en voici les raisons :

L’impôt sur le revenu est incompréhensible !

Faites le test : êtes-vous capable de calculer votre impôt ? Pouvez-vous en expliquer le fonctionnement à un titulaire du brevet des collèges ?

Apparemment, même les experts des ministères qui travaillent à le réformer ont des difficultés avec cette usine à gaz, car dans leurs laborieux travaux, ils ont oublié de prendre en compte quelque chose que le Conseil Constitutionnel a jugé bloquant.

L’impôt sur le revenu est injuste !

Étant incompréhensible, cet impôt ne peut être juste : il y aura toujours un soupçon envers ceux qui payent moins ou qui semblent payer moins… ou dont on pense qu’ils devraient payer plus…

Pour être juste, une loi doit s’énoncer simplement : quelques lignes, pas d’exception. Ainsi le fonctionnement serait accessible au plus grand nombre.

Pour être juste, cet impôt devrait être facilement calculable par la grande majorité des français : niveau brevet des collèges à peu près.

L’impôt proportionnel, simple et juste

Le seul moyen que j’ai trouvé qui satisfasse ces critères, c’est de faire un impôt proportionnel, sans abattement : une «flat tax».

Par exemple, vous gagnez 30 000 €, le taux est 10%, vous payez 3 000 €.

Voilà c’est fini.

Au passage, vous aurez sûrement remarqué que si vous dépensez tous vos revenus, la TVA, qui prélève 19.5% de vos revenus, remplit exactement cette mission.

Souvent, que ce soit pour la TVA ou la « flat tax », on s’inquiète des besoins fondamentaux. Comme les plus pauvres ont plus de mal accéder auxdroits fondamentaux, on accuse ces systèmes d’être injustes. Deux solutions à cela :

La première solution est de mettre en place un Revenu de base, qui doit permettre de subvenir à ces besoins fondamentaux.

Flat Tax / basic income

L’autre solution, c’est de ne pas imposer les revenus correspondants aux besoins fondamentaux. Avec un taux de 20% et des besoins fondamentaux évalués à 10 000 € ça donne :

Impôt = 20% Revenu - 10 000

C’est encore simple à calculer. Si le résultat est  négatif : il faudrait instituer une aide sociale au bénéfice des plus pauvres. En fait ça correspond à un revenu de base annualisé.

Pourquoi ne pas le supprimer ?

Par ailleurs, j’ai déjà exprimé l’idée de supprimer l’impôt sur le revenu (et ici aussi), car si c’est complexe, c’est cher à calculer et c’est facile à contourner, c’est donc cher à contrôler… et finalement, ces coûts sont-il couverts par les sommes prélevées ? Pensez aux administrations, bâtiments, fonctionnaires…

Alors on simplifie tout ça ?

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