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Réflexion Revenu de Base

Étapes de mise en place d’un Revenu de Base

Imaginons quelques instants qu’un groupe d’élus décide de mettre en place un revenu de base : comment pourrait-il s’y prendre ? Comment amorcer une transition ?

Nous sommes en 2017, le président et les députés fraîchement élus souhaitent amorcer cette révolution… au boulot !

1er janvier 2018 : le choc de simplification

Moins d’un an après leur élection, les élus choisissent de commencer par simplifier la fiscalité ; ils suivent quasiment au pied de la lettre le LIBER de Gaspard Koenig et Marc de Basquiat :

  • Un Revenu universel de 450 € par adulte et 225 € par enfant.
  • Un impôt de 23% sur tous les revenus (impôt proportionnel ou flat tax)
  • La suppression des niches fiscales
  • La suppression de la quasi-totalité des aides sociales

Accessoirement, une simplification de la fiche de paye et un prélèvement à la source complétent le dispositif.

L’objectif de cette première étape est très clairement d’y voir plus clair : permettre à chacun de comprendre le fonctionnement des finances publiques et supprimer les cas de grande misère.

2019 : Monnaies locales

Fort de cette première révolution, les réformes continuent pour favoriser l’émergence de Monnaies Locales à l’échelle régionale. Ces nouvelles monnaies sont versées à tous les résidents de la région sous forme de dividende universel. Ces monnaies peuvent éventuellement être fondantes pour favoriser leur circulation.

Seules certaines régions se sentent prêtes à franchir ce pas ; dans ces régions, les habitants perçoivent alors l’équivalent de 400 € par adulte et 200 € par enfant en plus du LIBER.

Par ailleurs, l’état commence à fermer les administrations devenues obsolètes comme la CAF.

2020 Bilan du LIBER et généralisation des monnaies locales

Avec une politique aussi révolutionnaire, il peut être utile de regarder derrière et de faire le bilan. D’autant plus que les pays voisins se posent la question d’appliquer eux aussi ces idées. D’ailleurs, même entre les régions qui disposent de leur monnaie locale et les autres, il y a de grosses différences.

Essayons d’imaginer :

  • La misère a complètement disparu
  • Les pauvres sont toujours pauvres et les riches quasiment aussi riches
  • Les actifs ne subissent plus de la même manière leurs emplois, ils ont plus confiance en l’avenir, ce qui leur donne une plus grande liberté dans le choix de travail qu’ils veulent faire.
  • Les citoyens ont une meilleure compréhension des finances publique.
  • Dans les régions test, le terme «austérité» n’est employé que pour parler d’une époque révolue.
  • Toujours dans ces régions : les citoyens achètent plus de produits locaux et cela se voit sur la santé des TPE / PME, ainsi que sur l’empreinte écologique.

Fortes de ces constats, toutes les régions se mettent à créer leur monnaie locale.

2021 Zone Euros

Grâce au succès des monnaies locales, grâce également aux changements de compréhension de l’économie nationale, l’idée d’un revenu de base à dividende universel fait son chemin à travers toute l’Europe.

Le gouvernement décide de mettre un peu plus la pression à ses partenaires, en menaçant de mettre en place un Euro-Franc. Finalement, au bout de longues négociations, tous les pays de la zone euros acceptent de transformer la monnaie pour qu’elle soit distribuée en dividende universel à tous les citoyens de la zone : 400 € par adulte et 200 € par enfant.

En France, chaque adulte perçoit alors l’équivalent de la somme de 1200 € (1/3 est versé dans une monnaie locale). Les enfants touchent quand à eux l’équivalent de 600 €.

Le Revenu de Base porte alors bien son nom : en effet, il assure désormais la «Base» de ce qu’a besoin une personne pour vivre dans la dignité, comme le dit la déclaration des droits de l’homme.

Et Ensuite ?

Il est vraiment difficile de s’imaginer ce que les gens vont faire avec leur revenu de base. Posez leur la question aujourd’hui et vous aurez autant de réponses que de personnes. Posons leur la question dans 5 ans… les réponses seront encore différentes.

La révolution industrielle a transformé notre société, notre pays, ses habitants et ses paysages plus que l’on aurait pu l’imaginer… il y a fort à parier que le revenu de base en fasse autant !

Optimiste ou Réaliste ?

Ce scénario est super optimiste, dans la réalité il y a beaucoup d’écueils à éviter : ne pas aller jusqu’au bout par exemple, parce que les résultats sont suffisamment bon avec juste l’étape 1.

En fait, la plus grosse difficulté est de trouver suffisamment d’élus souhaitant s’engager sur cette voie ; au final il est plus probable que cela arrive au milieu d’une situation plus trouble, par des citoyens dont la politique n’est pas le métier… de la même façon que le Conseil national de la Résistance a mis en place la sécurité sociale.

 

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Impôts, Justice… Simplicité

La nouvelle est presque passée inaperçue au milieu des vacances : le Conseil Constitutionnel a retoqué une loi visant à modifier l’impôt sur le revenu.

Personnellement, je n’y comprends rien et je serais bien incapable d’avoir une quelconque opinion, ni sur la loi, ni sur la décision du dit Conseil. Je n’ai d’ailleurs pas beaucoup d’estime pour l’impôt sur le revenu d’une manière générale et en voici les raisons :

L’impôt sur le revenu est incompréhensible !

Faites le test : êtes-vous capable de calculer votre impôt ? Pouvez-vous en expliquer le fonctionnement à un titulaire du brevet des collèges ?

Apparemment, même les experts des ministères qui travaillent à le réformer ont des difficultés avec cette usine à gaz, car dans leurs laborieux travaux, ils ont oublié de prendre en compte quelque chose que le Conseil Constitutionnel a jugé bloquant.

L’impôt sur le revenu est injuste !

Étant incompréhensible, cet impôt ne peut être juste : il y aura toujours un soupçon envers ceux qui payent moins ou qui semblent payer moins… ou dont on pense qu’ils devraient payer plus…

Pour être juste, une loi doit s’énoncer simplement : quelques lignes, pas d’exception. Ainsi le fonctionnement serait accessible au plus grand nombre.

Pour être juste, cet impôt devrait être facilement calculable par la grande majorité des français : niveau brevet des collèges à peu près.

L’impôt proportionnel, simple et juste

Le seul moyen que j’ai trouvé qui satisfasse ces critères, c’est de faire un impôt proportionnel, sans abattement : une «flat tax».

Par exemple, vous gagnez 30 000 €, le taux est 10%, vous payez 3 000 €.

Voilà c’est fini.

Au passage, vous aurez sûrement remarqué que si vous dépensez tous vos revenus, la TVA, qui prélève 19.5% de vos revenus, remplit exactement cette mission.

Souvent, que ce soit pour la TVA ou la « flat tax », on s’inquiète des besoins fondamentaux. Comme les plus pauvres ont plus de mal accéder auxdroits fondamentaux, on accuse ces systèmes d’être injustes. Deux solutions à cela :

La première solution est de mettre en place un Revenu de base, qui doit permettre de subvenir à ces besoins fondamentaux.

Flat Tax / basic income

L’autre solution, c’est de ne pas imposer les revenus correspondants aux besoins fondamentaux. Avec un taux de 20% et des besoins fondamentaux évalués à 10 000 € ça donne :

Impôt = 20% Revenu - 10 000

C’est encore simple à calculer. Si le résultat est  négatif : il faudrait instituer une aide sociale au bénéfice des plus pauvres. En fait ça correspond à un revenu de base annualisé.

Pourquoi ne pas le supprimer ?

Par ailleurs, j’ai déjà exprimé l’idée de supprimer l’impôt sur le revenu (et ici aussi), car si c’est complexe, c’est cher à calculer et c’est facile à contourner, c’est donc cher à contrôler… et finalement, ces coûts sont-il couverts par les sommes prélevées ? Pensez aux administrations, bâtiments, fonctionnaires…

Alors on simplifie tout ça ?

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Un impôt juste…

Les finances des états sont essentiellement assurées par la levée des impôts, et le problème de la justesse de ceux-ci semble presque insoluble car dans la réalité nous sommes tous différents : riches ou moins riches… et même carrément pauvres.

La première proposition est de mesurer la richesse en fonction du revenu et d’en prélever une partie. C’est l’impôt sur le revenu. Vous gagnez beaucoup d’argent, vous payer beaucoup.

Le problème, c’est que la richesse n’a pas grand chose à voir avec les revenus, par exemple ceux qui brassent beaucoup d’argent payent beaucoup d’impôts, sans pour autant être riches. Typiquement, un couple dont les deux membres travaillent va devoir reverser une grosse somme à une nourrice ou à une crèche. Inversement, celui qui n’a  pas d’activité rémunératrice, ne paie pas d’impôt, alors qu’il n’est pas nécessairement pauvre. Il peut en effet être propriétaire d’un terrain qu’il cultive pour se nourrir et échanger le reste de sa production pour ses autres besoins.

Noter que pour remédier à ces problèmes, des exceptions ont été ajoutées au calcul de l’impôt sur le revenu, le transformant en un procédé complexe. Reste que globalement, cet impôt est assez injuste, et le fait qu’il soit incompréhensible n’aide en rien à le rendre plus juste. Ajouter à cela qu’il est très difficile et couteux à prélever, sans même parler des multiples manières de le contourner.

Un autre impôt a été ajouté par la suite, qui s’avère beaucoup plus juste pour détecter les richesses des gens : l’impôt sur la consommation, plus communément appelé TVA. Il s’agit d’une taxe que vous payez sur tout ce que vous achetez sous forme d’un pourcentage du prix que le commerçant reverse ensuite à l’état. Il est beaucoup plus juste, car les riches consomment plus et consomment des produits plus chers, ils paient donc beaucoup plus. C’est également un impôt beaucoup plus facile à prélever.

Le défaut de cet impôt et d’être basé sur la monnaie. Typiquement, un groupe de personnes faisant du troc (échange de services…), où utilisant un autre système monétaire, se retrouve alors hors de l’impôt. Cela pause un problème uniquement si ce groupe utilise les infrastructures de l’état, ce qui est toujours le cas, pensez à l’école par exemple.

Ceci dit, l’impôt sert aux finances de l’état, et l’état devrait mettre à disposition la monnaie pour qu’elle facilite les échanges, de la même façon qu’une route facilite les déplacements. (notez : on dit toujours d’un état qu’il frappe la monnaie, seulement, depuis les accords de Maastricht, ce n’est plus le cas en France ce qui n’empêche pas d’envisager une souveraineté européenne en la matière.).

Ainsi l’état frappe la monnaie pour la récolter ensuite. Pourquoi ne pourrait-il pas en fabriquer un peu plus pour ses besoins propres ? Le problème, est que cela fausse les échanges internationaux et le stockage de valeurs : la monnaie perd de sa valeur. Cela gène les riches. Mais rappelons-nous que la monnaie est  un d’outil d’échange et non un outil de stockage de valeurs. Peu importe, « c’est notre monnaie et c’est votre problème« . Le soucis de l’état devrait être ici celui des citoyens avant celui des multinationales et du commerce extérieur. De cette manière, les crises de dettes souveraines en Europe pourraient être résolues d’un claquement de doigt : une décision politique dans l’intérêt du peuple.

Ainsi les finances de l’état peuvent être assurées par création monétaire, or les états de la zone euro n’ont pas cette capacité : la création monétaire est un monopole réservé aux banques.

En conclusion, l’impôt sur le revenu doit disparaitre. La TVA est relativement juste et pratique dans le système monétaire actuelle. Si nous devons changer le système monétaire, il faudra le ré-évaluer.

Dans un monde à créer, un monde plus libre, où nous mettrions en place un Revenu de Base, celui-ci pourrait être financé en partie sur la TVA et en partie avec de la création monétaire sous forme de dividendes universels. Cela irait de paire avec la suppression du monopôle des banques à créer de la monnaie, voir l’interdiction pure et simple. Notez, que si les banques ne pouvaient plus prêter d’argent, des systèmes de microcrédit comme kiva ou elveos le pourront toujours.