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Réflexion Revenu de Base

Le vrai coût du revenu de base

La question que tout à chacun se pose sur le revenu de base, lorsqu’il en  entend parler pour la première fois, c’est : comment le financer ? Il y a deux solutions à ce problème qui n’existe pas car si la France est un pays riche, comment se fait-il qu’il y est des pauvres ? Comment se fait-il qu’elle ne puisse pas appliquer l’article 25 de la déclaration universelle des droits de l’homme ?

Toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé, son bien-être et ceux de sa famille, notamment pour l’alimentation, l’habillement, le logement, les soins médicaux ainsi que pour les services sociaux nécessaires ; elle a droit à la sécurité en cas de chômage, de maladie, d’invalidité, de veuvage, de vieillesse ou dans les autres cas de perte de ses moyens de subsistance par suite de circonstances indépendantes de sa volonté.

article 25 de la déclaration universelle des droits de l’homme

La solution facile à mettre en place, pour le court terme.

Il s’agit ici de se dire que nous allons distribuer 900 euros à 65 000 000 d’habitants (et 400 euros aux mineurs). C’est un montant qui permet à peu près d’assurer les besoins de substance, faites le calcul sur votre foyer pour vous en convaincre. Ce montant se développe dans les revenus actuels : si votre travail vous rapporte 1500 euros, vous ne gagnerez plus que 600 euros et vous aurez à côté un revenu réellement garanti de 900 euros.

Notez tout d’abord que les besoins administratifs pour gérer cette distribution sont quasiment nuls. ça pourrait même être confié à des structures existantes : caisses de retraites (c’est déjà leur activité), sécurité sociale (ils connaissent tout le monde et ont l’habitude de faire des versements) ou trésor public (qui gère les finances publiques).

N’oubliez pas qu’il y a 7 millions de fonctionnaires, pour lesquels l’on paye déjà un revenu, outre le fait que je prévois d’en supprimer un certain nombre, leur revenu reste inchangé, de même que le coût pour l’état.

Un certain nombre de prestations sociales deviennent également caducs avec ce revenu de base : Allocations familiales, RSA, ARS, PAJE, allocations logement, allocations soutien familiale, allocation parent isolé, Allocation d’adoption, allocation de solidarité aux personnes âgées, Assurance vieillesse des parents au foyer, Allocation personnalisé d’autonomie, allocation spécifique de solidarité, allocation d’insertion, allocation équivalent retraite, assurance chômage (aide au retour à l’emploi), retraite, bourses d’études, congés maternités… en fait, à peu près tout, à part des aides bien spécifiques comme, par exemple, pour les handicapes lourds (qui serait tout de même abaissé du montant du revenu de base).

Ces prestations doivent être supprimées et les administrations qui se chargent de les verser avec.

Notez que les bâtiments libérés pourront servir à un autre usage ou être revendus.

Notez également que les fonctionnaires licenciés ne se retrouvent pas sans le sous puisqu’ils touchent leur revenu de base.

De plus, il y a des conséquences indirectes et non calculables au Revenu de Base :

En matière de santé, le fait d’être moins stressé par le travail, de disposer de plus de temps pour s’occuper de soi et de ses proches, à prendre le temps de consommer des produits de meilleure qualité (produits par des gens moins stressés par leur productivité)… tout cela conduirait à une meilleure santé globale et donc à moins de maladies. D’une manière générale, la plupart des maladies sont de résultat de la misère dans laquelle nous vivons.

En matière de sécurité, toute personne disposant d’un revenu garanti, donc d’un avenir garanti, serait peu tentée par la petite délinquance, et la petite criminalité : Jean Valjean n’aurait jamais été au bagne s’il avait eu un revenu de base, hors pour nourrir sa famille, il se résous à voler un morceau de pain.

Notez également que des industries fortement nuisibles pourraient disparaître en partie car plus personne ne voudra les faire fonctionner, comme par exemple l’armée, source de grosses économies et de paix durable.

Voilà pour les économies, pour les recettes :

Il faut bien voir qu’il n’y a aucun sens à prélever tous les ans un « impôt sur le revenu », d’un revenu mensuel qui est garanti. Donc supprimons cet impôt, et supprimons les administrations qui se chargent de prélever cet impôt.

La solution facile à mettre en place est de monter la TVA à 50% (contre 19.5% actuellement).

Notez que les entreprises n’y perdent pas en compétitivité car la charge salariale est déjà réduite par le revenu de base : le coût d’un produit n’est plus fortement composé de la charge humaine, mais de la TVA.

Et voila, globalement il n’y a qu’à supprimer beaucoup d’administrations et augmenter la TVA. Facile non ?

La solution juste pour le long terme.

La solution énoncée pose des problèmes sur le long terme. Par exemple, celui de la TVA, celui d’être lié à la monnaie utilisé, celui de la nécessité de déclarer les transactions. Ainsi, les échanges basés sur le troc ou sur des monnaies complémentaires non indexées à la monnaie officielle se retrouveraient exempte de TVA. Il faut donc trouver le moyen de se débarrasser de la TVA et conserver toutes les autres simplifications administratives.

Une solution consiste à payer ce revenu (au moins en partie) avec de l’argent frais, de la monnaie créée pour l’occasion. C’est plus compliqué à mettre en place, car dans la législation de la zone euro, c’est interdit. Cela peut tout de même être réalisé avec une monnaie complémentaire sur une échelle régionale ou nationale. Ceci dit, la masse monétaire grossirait trop vite, il faut donc interdire la création monétaire aux banques qui en ont aujourd’hui le monopole (elles créent de l’argent pour chaque prêt qu’elles accordent).

Notez que ça n’empêche pas l’industrie de se financer, il faut juste évoluer d’un financement type minitel (on demande à la banque) à un financement type Internet (on demande à plusieurs individus).

 

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Un impôt juste…

Les finances des états sont essentiellement assurées par la levée des impôts, et le problème de la justesse de ceux-ci semble presque insoluble car dans la réalité nous sommes tous différents : riches ou moins riches… et même carrément pauvres.

La première proposition est de mesurer la richesse en fonction du revenu et d’en prélever une partie. C’est l’impôt sur le revenu. Vous gagnez beaucoup d’argent, vous payer beaucoup.

Le problème, c’est que la richesse n’a pas grand chose à voir avec les revenus, par exemple ceux qui brassent beaucoup d’argent payent beaucoup d’impôts, sans pour autant être riches. Typiquement, un couple dont les deux membres travaillent va devoir reverser une grosse somme à une nourrice ou à une crèche. Inversement, celui qui n’a  pas d’activité rémunératrice, ne paie pas d’impôt, alors qu’il n’est pas nécessairement pauvre. Il peut en effet être propriétaire d’un terrain qu’il cultive pour se nourrir et échanger le reste de sa production pour ses autres besoins.

Noter que pour remédier à ces problèmes, des exceptions ont été ajoutées au calcul de l’impôt sur le revenu, le transformant en un procédé complexe. Reste que globalement, cet impôt est assez injuste, et le fait qu’il soit incompréhensible n’aide en rien à le rendre plus juste. Ajouter à cela qu’il est très difficile et couteux à prélever, sans même parler des multiples manières de le contourner.

Un autre impôt a été ajouté par la suite, qui s’avère beaucoup plus juste pour détecter les richesses des gens : l’impôt sur la consommation, plus communément appelé TVA. Il s’agit d’une taxe que vous payez sur tout ce que vous achetez sous forme d’un pourcentage du prix que le commerçant reverse ensuite à l’état. Il est beaucoup plus juste, car les riches consomment plus et consomment des produits plus chers, ils paient donc beaucoup plus. C’est également un impôt beaucoup plus facile à prélever.

Le défaut de cet impôt et d’être basé sur la monnaie. Typiquement, un groupe de personnes faisant du troc (échange de services…), où utilisant un autre système monétaire, se retrouve alors hors de l’impôt. Cela pause un problème uniquement si ce groupe utilise les infrastructures de l’état, ce qui est toujours le cas, pensez à l’école par exemple.

Ceci dit, l’impôt sert aux finances de l’état, et l’état devrait mettre à disposition la monnaie pour qu’elle facilite les échanges, de la même façon qu’une route facilite les déplacements. (notez : on dit toujours d’un état qu’il frappe la monnaie, seulement, depuis les accords de Maastricht, ce n’est plus le cas en France ce qui n’empêche pas d’envisager une souveraineté européenne en la matière.).

Ainsi l’état frappe la monnaie pour la récolter ensuite. Pourquoi ne pourrait-il pas en fabriquer un peu plus pour ses besoins propres ? Le problème, est que cela fausse les échanges internationaux et le stockage de valeurs : la monnaie perd de sa valeur. Cela gène les riches. Mais rappelons-nous que la monnaie est  un d’outil d’échange et non un outil de stockage de valeurs. Peu importe, « c’est notre monnaie et c’est votre problème« . Le soucis de l’état devrait être ici celui des citoyens avant celui des multinationales et du commerce extérieur. De cette manière, les crises de dettes souveraines en Europe pourraient être résolues d’un claquement de doigt : une décision politique dans l’intérêt du peuple.

Ainsi les finances de l’état peuvent être assurées par création monétaire, or les états de la zone euro n’ont pas cette capacité : la création monétaire est un monopole réservé aux banques.

En conclusion, l’impôt sur le revenu doit disparaitre. La TVA est relativement juste et pratique dans le système monétaire actuelle. Si nous devons changer le système monétaire, il faudra le ré-évaluer.

Dans un monde à créer, un monde plus libre, où nous mettrions en place un Revenu de Base, celui-ci pourrait être financé en partie sur la TVA et en partie avec de la création monétaire sous forme de dividendes universels. Cela irait de paire avec la suppression du monopôle des banques à créer de la monnaie, voir l’interdiction pure et simple. Notez, que si les banques ne pouvaient plus prêter d’argent, des systèmes de microcrédit comme kiva ou elveos le pourront toujours.